Descripteurs
![]()
collectivité territorialeSynonyme(s)collectivité locale groupement de collectivités territoriales |
Documents disponibles dans cette catégorie (22)



![]()
Article : texte imprimé
Corinne Duval, Auteur |Présentation du nouveau projet départemental, liste des engagements prioritaires votés en juin 2016.![]()
Article : texte imprimé
Le point sur le décret du 21 juin 2016 qui impose la réalisation de l'analyse des besoins sociaux dans l'année civile qui suit le renouvellement général des conseils municipaux.![]()
Article : texte imprimé
Le point sur l'ANCT (Agence nationale de la cohésion des territoires), qui a pour vocation de faciliter l'accès des collectivités territoriales et de leurs groupements aux aides de l'Etat : fonctionnement et pilotage de l'ANCT ; rôle des préfets[...]![]()
Article : texte imprimé
Dossier consacré au souhait des collectivités territoriales de participer davantage à la décision, à la gouvernance et au pilotage territorial des politiques de santé, notamment suite à leur implication dans la gestion de la crise sanitaire du C[...]![]()
document électronique
Dossier consacré à la définition des collectivités territoriales ou collectivités locales. Explication de ce qu'est une collectivité territoriale : l'administration des collectivités territoriales selon la Constitution, leurs compétences. Les co[...]![]()
Article : texte imprimé
Enquête sur les investissements des collectivités territoriales pour le climat : les progrès réalisés, les freins liés à la dette des collectivités, les leviers d'action.![]()
Article : texte imprimé
Michele Foin, Auteur |Les conventions territoriales globales (CTG) vont devenir obligatoires en 2020, se substituant aux contrats enfance jeunesse.![]()
Article : texte imprimé
Corinne Duval, Auteur ; Régis Delanoë, Auteur |Aperçu des aides apportées par le département aux communautés de commune dans le cadre des contrats départementaux de territoire. Carte : montant des aides par habitant dans chaque communauté de commune.![]()
Article : texte imprimé
Reportage sur le succès des Scic (Sociétés coopératives d'intérêt collectif) dans le secteur sanitaire et social. Le recours massif des collectivités territoriales à ce statut pour encourager les politiques publiques locales : développement terr[...]![]()
document électronique
Dossier consacré à l'évolution des collectivités territoriales ou collectivités locales depuis 1789. Une nouvelle organisation territoriale avec la Révolution française : création des communes et départements, recentralisation de l'administratio[...]![]()
Article : texte imprimé
Dossier consacré à la politique familiale des collectivités locales. Analyse des disparités avec une enquête menée auprès de communes et d'intercommunalités sur trois domaines d'intervention : la fiscalité locale des ménages, la tarification des[...]![]()
Article : texte imprimé
Réflexion sur le concept d'"innovation territoriale", qui désigne l'ensemble des expérimentations de terrain faisant appel à une concertation et à une collaboration territoriale, et qui répond à des besoins sociaux. Encadré : points de vue sur l[...]![]()
texte imprimé
Présentation complète et éclairante sur l'organisation et le fonctionnement des institutions de la Ve République avec schémas explicatifs. Comprendre le rôle de l'Etat, la place des différents partis politiques, et expliquer les compétences des [...]![]()
Article : texte imprimé
Réflexion sur la tendance croissante des collectivités territoriales à adopter une démarche globale de décloisonnement et de transversalité, par souci de contrainte budgétaire, mais aussi d'innovation et d'efficacité des politiques publiques. En[...]![]()
Article : texte imprimé
Reportage sur le transfert de la compétence prévention spécialisée du département de l'Isère à la métropole grenobloise, qui a permis de renforcer la collaboration entre les éducateurs et les communes et d'élargir les interventions dans des quar[...]